Conseil Municipal du 22 novembre 2022




DELIBERATIONS

16 - Aménagement et urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-262Actualisation des actions et des projets inscrits dans le Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE), en vue de la signature de son avenant n°1 - Délibération - Annexe - Annexe24/11/202229/11/2022
Ville-2022-265Avenant n°2 à la convention d'avance de la Trésorerie de la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Centre-Gare - Délibération - Annexe - Annexe24/11/202229/11/2022
Ville-2022-266Avenant n°8 au traité de concession d'aménagement de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre-Gare - Délibération - Annexe - Annexe24/11/202229/11/2022
Ville-2022-273Prorogation de la garantie d'emprunt accordée à M2CA pour la ZAC "Centre gare" - Délibération - Annexe24/11/202229/11/2022

1 - Conseil municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-255Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 octobre 2022 - Délibération - Annexe - Annexe24/11/202229/11/2022

24 - Affaires culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-287Approbation du projet scientifique et culturel du musée archéologique Alfred Bonno - Délibération - Annexe - Annexe24/11/202229/11/2022
Ville-2022-566Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Chelles et la Société Archéologique et Historique de Chelles relative à la réhabilitation et à la sauvegarde de la "Villa Max" et de son jardin - Délibération - Annexe - Annexe24/11/202229/11/2022

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-282Rapport sur l'égalité entre les femmes et les hommes - Délibération - Annexe - Annexe24/11/202229/11/2022
Ville-2022-283Débat et vote des orientations budgétaires 2023 sur la base du rapport d'orientations budgétaires - Délibération - Annexe - Annexe24/11/202229/11/2022
Ville-2022-284Décision modificative n°1 au BP 2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe24/11/202229/11/2022

33 - Coopération intercommunale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2021-542Présentation du rapport d'activité du Syndicat Mixte de Géothermie de Chelles (SMGC) pour l'année 2021 - Délibération - Annexe - Annexe24/11/202229/11/2022
Ville-2021-543Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Électricité en Île-de-France (SIGEIF) pour l'année 2021 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe24/11/202229/11/2022
Ville-2022-272Présentation du rapport annuel du Président de la Communauté d'Agglomération Paris-Vallée de la Marne sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement pour l'exercice 2021 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe24/11/202229/11/2022

36 - Petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-270Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de Seine-et-Marne pour la prestation de service concernant le lieu d'accueil enfants parents (LAEP) - Délibération - Annexe - Annexe24/11/202229/11/2022
Ville-2022-288Présentation du rapport préalable du Maire et décision de principe sur la délégation de service public pour l'exploitation de la crèche (service multi-accueil) Verdeaux - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe24/11/202229/11/2022
Ville-2022-289Présentation du rapport préalable du Maire et décision de principe sur la délégation de service public pour l'exploitation de la crèche (service multi-accueil) "maison de la petite enfance" - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe24/11/202229/11/2022

37 - Environnement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-260Présentation du rapport Développement Durable pour l'année 2022 - Délibération - Annexe - Annexe24/11/202229/11/2022
Ville-2022-261Convention de partenariat avec la société "Trees-Everywhere" pour la création de deux îlots forestiers, situés quai des Mariniers et Rue du Bel-Air - Délibération - Annexe - Annexe24/11/202229/11/2022

3 - Vie scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-271Subvention exceptionnelle à la coopérative de l'école primaire Tournelles/Guy Rabourdin - Délibération - Annexe24/11/202229/11/2022

47 - Délégations du Conseil municipal au Maire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2022-279Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe24/11/202229/11/2022
Ville-2022-280Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe24/11/202229/11/2022